Aller au contenu



Soumis au droit français, le site Internet cartotrain.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Auteur du site Internet : Jean-Luc Levoux EI (SIRET 98773326800013) // contact@cartotrain.fr
Hébergement du site Internet : OVH France // support@ovh.net

Crédits photos : sauf mentions contraires, les photos de ce site sont issues de plateforme libres de droit ou sont des photos personnelles.
Sauf mentions contraires, l’auteur et responsable du site détient les droits d’usage des textes et médias (images, logos, vidéos, cartographies…) présents sur le site. La réutilisation et/ou la commercialisation du contenu textuel et des médias appartenant aux auteurs et présents sur ce site ne peut être possible sans leur accord. Ils font l’objet d’une protection par la loi sur le droit d’auteur. 

Aussi, pour toute demande concernant une reproduction, publication ou copie des différents contenus, merci de solliciter l’autorisation préalable des auteurs à l’adresse contact@cartotrain.fr

Dernière modification effectuée le 4 mai 2024.